Procès-verbal de la séance du CM du 15 Septembre 2023

14/10/2023

Ordre du jour :

1. Délibération n°2023-038 : Approbation de la convention fourrière SPA
2. Délibération n°2023-039 : Approbation de la convention concernant l’offre de concours pour la réalisation de l’opération de remplacement des vitraux de l’église
3. Délibération n°2023-040 : Approbation de la convention de prestations de service pour l’instruction des autorisations des droits des sols
4. Délibération n°2023-041 : Approbation passage M57
5. Délibération n°2023-042 :  Approbation Décision Modificative n° 2 budget communal relatif au remplacement des vitraux
6. Questions diverses
7. Tour de table