menu
Accueil
Présentation
Historique
Données
Conseil Municipal
Composition
Commissions
Publications
Conseil municipal d'enfants
Démarches
Guide des démarches
Urbanisme
Orientations
PLU - Documents officiels
Au quotidien
Enfance et Jeunesse
Les Aînés
Déplacements
Emploi
Déchets & Environnement
Location de salles et matériels
Point Poste
Culture
Tourisme
Camping municipal
Randonnées
Restauration
Hébergement
À visiter
Annuaires
Annuaire des professionnels
Annuaire des associations
Annuaire touristique
Annuaire de la santé
Ressources
Contacts
Géolocalisation
Je Contribue
Trombinoscope
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Juin 2024
Accueil
/
Conseil Municipal
/
Publications
/
Procès-verbaux de conseil municipal
/
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Juin 2024
25/06/2024
.
Pièces jointes
file_download
6 - Décisions du CM du 21-06-2024.pdf (PDF - 0.06Mo)
Géolocalisation
×
MESSAGE
Message
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
E-mail
Ce champ est obligatoire
Objet
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Envoyer une pièce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé au Secrétariat de Mairie. Merci.
×