Logo Commune de Sainte-Catherine 69 Commune de Sainte-Catherine 69

  • home
  • Accueil
    Coordonnées de la mairie Vos interlocuteurs en mairie Présentation
  • Conseil Municipal
    Composition Commissions Procès-verbaux de conseils municipaux
  • Contacts utiles
    Annuaire des professionnels Annuaire des associations Professionnels de santé
  • Au quotidien
    Enfance et Jeunesse Les Aînés Santé Culture
  • Services
    Point Poste Déchets & Environnement Location de salles et matériels Déplacements Guide des démarches Emploi
  • Tourisme
    Hébergement Restauration Annuaire touristique Randonnées À visiter
  • Plan Local d'Urbanisme
    Autorisations d'urbanisme - Guichet numérique PLU - Documents officiels Orientations

Procès-verbaux de conseils municipaux

Accueil / Conseil Municipal / Procès-verbaux de conseils municipaux

Vous trouverez ici tous les comptes-rendus des conseils municipaux.

Recherche par - Année: - Catégorie:
Date Nom
11/12/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 Octobre 2025

PV du CM du 24/10/2025

11/12/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Septembre 2025

PV du CM du 26/09/2025

20/07/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 Juillet 2025

PV du CM du 18/06/2025

01/07/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025

PV du CM du 26/06/2025

30/06/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Avril 2025

PV du CM du 25-04-2025

30/06/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Mai 2025

PV du CM du 22-05-2025

27/03/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Mars 2025

PV du CM du 21-03-2025

22/03/2025

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Février 2025

PV du CM du 21-02-2025

27/02/2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 Janvier 2025

PV du CM du 24-01-2025

03/02/2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 19 Décembre 2024

PV du CM du 19-12-2024

1 - 2 -3 -4 -5 -6 -7 -8

Coordonnées de la mairie

Mairie de Sainte-Catherine

58 rue de Châteauvieux

69440 Sainte-Catherine - FRANCE

+33 4 78 81 80 10

Cliquer ici pour contacter la mairie par mail

Liens

Page Facebook de la commune

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

MESSAGE

Message


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : 
mairie-ste-catherine@wanadoo.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :

Mairie de Sainte-Catherine
58 rue de Châteauvieux
69440 Sainte-Catherine

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé au Secrétariat de Mairie. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯